Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE APICOLE
CAGEC - COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE - " COMPAGNIE APICOLE ", société anonyme

Numéro de dépôt :
1548918
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2009
LA COMPAGNIE APICOLE de CAGEC - COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE - \

Présentation de la marque LA COMPAGNIE APICOLE

Déposée le 21 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) CAGEC - COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE - " COMPAGNIE APICOLE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE APICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAGEC - COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE - " COMPAGNIE APICOLE " domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de la Maison Rouge, 45300 PITHIVIERS (dossier no 2144357) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 115 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2144357) - France.

La marque LA COMPAGNIE APICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COMPAGNIE APICOLE est expirée depuis le 21 juillet 2009.

CAGEC - COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE - " COMPAGNIE APICOLE " a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES RUCHES DU GATINAIS


CAGEC - COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE - " COMPAGNIE APICOLE ", société anonyme - Zone Industrielle, Rue de la Maison Rouge, 45300 PITHIVIERS (dossier no 2144357) - France - SIREN 348115403


APPLIMA S.A. - (dossier no 2144357) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144357 - Publication au BOPI 1999-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Miel et tous produits à base de miel, à savoir confiserie, pain d'épices